MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

La MAISON PAILLARD
5 RUE DES GRAVILLIERS
75003 PARIS

MENTIONS LÉGALES
DÉNOMINATION SOCIALE : MAISON PAILLARD
SIÈGE SOCIAL : 5 RUE DES GRAVILLIERS 75003 PARIS
TÉLÉPHONE : 01 40 54 29 09
COURRIEL: CONTACT@MAISONPAILLARD.COM
FORME JURIDIQUE : SAS au capital de 50 000 €
NUMÉRO DE RCS : B 804 604 468
NUMÉRO DE TVA: FR65572043776


PROGRAMMATION ET CONCEPTION : 
SAS ADN PRODUCTION
46 RUE ARISTIDE BRIAND
92300 LEVALLOIS PERRET
WWW.ADNPRODUCTION.COM


HÉBERGEMENT
Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.  


INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.


COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site maisonpaillard.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) sous le numéro xxx.

Traitement déclaré : Site internet - Gestion des fichiers de clients et de prospects. Numéro de déclaration : xxx.

Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec La MAISON PAILLARD. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues.

Conformément à cette loi, vous disposez d'un droit d'accès aux données, ainsi qu'un droit de modification et de suppression de celles-ci.

Pour exercer ce droit, il suffit d'écrire à La MAISON PAILLARD via le formulaire de contact dans la rubrique « Contact » , ou encore d'envoyer un courrier à La MAISON PAILLARD à l'adresse :

La MAISON PAILLARD
5 RUE DES GRAVILLIERS
75003 PARIS

Vous pouvez également accéder aux informations vous concernant et procéder éventuellement aux rectifications nécessaires directement sur le site en vous rendant sur votre compte.

Enfin vous avez également la possibilité de vous désabonner des newsletters proposées par maisonpaillard.com d’un simple clic sur le lien prévu en bas de page dans la dernière newsletter ou offre partenaire que vous avez reçue.

Le présent site fait également usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler le passage du client sur le site. Les cookies ne sont utilisés par La MAISON PAILLARD que dans le but d'améliorer le service personnalisé destiné au client. En aucun cas nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.


DROITS D'AUTEUR
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site maisonpaillard.com, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
L'ensemble des éléments édités au sein du Site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires bases de données, logiciel, et autre technologie sous-jacente est protégé par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et appartiennent à La MAISON PAILLARD.

La marque «La MAISON PAILLARD », ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les articles, leurs accessoires ou leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la société La MAISON PAILLARD.


Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de la société La MAISON PAILLARD, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en ira de même pour tous droits d'auteur, dessins et modèles, brevets qui sont la propriété de la société La MAISON PAILLARD.


DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit Français.

×